CONTRAT DE COMMANDE
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
__________, Société à responsabilité limitée au capital de __________ euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de __________ sous le numéro __________, dont le siège social est situé __________, représentée par Monsieur __________ en qualité de __________,
Ci-après le « Commanditaire »,
D'une part,
ET :
Monsieur __________, __________ immatriculé au registre du commerce et des sociétés de __________ sous le numéro __________, dont le siège social est situé __________,
Ci-après l'« Auteur »,
D'autre part.
Le Commanditaire et l'Auteur étant ensemble désignés les « Parties » et individuellement la « Partie ».
LES PARTIES SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - OBJET DE LA COMMANDE
Par le présent contrat, le Commanditaire commande à l'Auteur, en contrepartie de la rémunération prévue ci-après, la création et la réalisation d'une œuvre originale (ci-après désignée l'« Œuvre »), conforme aux caractéristiques suivantes :
__________
ARTICLE 2 - DÉLIVRANCE
L'Auteur s'engage à livrer au Commanditaire une version finale de l'Œuvre au plus tard le __________.
En cas de non-respect des conditions de délivrance, notamment des délais convenus, le Commanditaire pourra, de façon discrétionnaire, soit accorder un délai supplémentaire à l'Auteur pour se conformer à ses obligations, soit résilier le présent contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception, aux torts exclusifs de l'Auteur, sans que celui-ci ne puisse prétendre à aucune rémunération. Le cas échéant, l'Auteur devra rembourser au Commanditaire les sommes perçues au titre du présent contrat.