Contrat de commande de création d'œuvre

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1Le Commanditaire (société)

Indiquez la dénomination sociale du Commanditaire

Précisez le montant du capital social en euros

€

Indiquez la ville du greffe d'immatriculation (RCS)

Renseignez le numéro d'immatriculation au RCS

Saisissez l'adresse du siège social du Commanditaire

Indiquez le nom du représentant légal du Commanditaire

Précisez la qualité du représentant (gérant, président...)

2L'Auteur

Indiquez les nom et prénom de l'Auteur

Décrivez l'activité ou la profession de l'Auteur

Indiquez la ville d'immatriculation de l'Auteur (RCS)

Renseignez le numéro d'immatriculation de l'Auteur

Saisissez l'adresse du siège ou domicile professionnel de l'Auteur

3L'Œuvre commandée

Décrivez les caractéristiques de l'œuvre commandée

Indiquez la date limite de livraison de l'œuvre

4Rémunération et droits

Précisez le montant de la prime de commande en euros HT

€

Décrivez l'exploitation envisagée de l'œuvre

Décrivez les modalités de la rémunération proportionnelle

5Signature

Indiquez le lieu de signature du contrat

Sélectionnez la date de signature du contrat

Précisez le nombre d'exemplaires du contrat

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