Contrat de partenariat commercial

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1Les parties

Nom du premier partenaire (entrepreneur individuel)

Numéro d'immatriculation du premier partenaire

Adresse du premier partenaire

Désignation abrégée du premier partenaire dans le contrat

Identification complète du second partenaire (nom, statut juridique, numéro d'immatriculation, adresse, désignation abrégée)

2Objet du partenariat

Objectif poursuivi par le partenariat

3Engagements du premier partenaire

Montant de la contribution financière du premier partenaire

€

Modalités de versement de la contribution du premier partenaire

4Engagements du second partenaire

Désignation abrégée du second partenaire (pour l'article 3)

Contribution financière du second partenaire (article 3.1)

5Calendrier et suivi

Calendrier convenu entre les parties

Modalités de suivi et de contrôle du partenariat

6Rémunération

Rémunération convenue en contrepartie du partenariat

Modalités de paiement de la rémunération

7Durée

Date d'expiration du contrat

8Clause optionnelle

Clause optionnelle (articles 13 et 14, masqués dans l'aperçu) — complétez ce paragraphe si applicable (sinon laissez vide)

9Signature

Lieu de signature

Date de signature

Nombre d'exemplaires

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