Contrat de cession de droits d'auteur

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1Le Cédant (auteur)

Indiquez les nom et prénom du Cédant (l'auteur)

Précisez la qualité ou la profession du Cédant

Saisissez l'adresse complète du Cédant

2Le Cessionnaire (société)

Indiquez la dénomination sociale du Cessionnaire

Précisez la forme juridique de la société cessionnaire

Renseignez le montant du capital social

€

Indiquez la ville du greffe d'immatriculation au RCS

Saisissez le numéro d'immatriculation au RCS

Saisissez l'adresse du siège social du Cessionnaire

Indiquez le nom du représentant légal du Cessionnaire

Précisez la qualité du représentant (fonction)

3L'Œuvre et son exploitation

Décrivez précisément l'œuvre objet de la cession

Décrivez le cadre d'exploitation prévu pour l'œuvre

4Rémunération

Précisez le montant de la rémunération forfaitaire hors taxes

€

5Signature

Indiquez le lieu de signature du contrat

Sélectionnez la date de signature du contrat

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